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Titre de séjour / Formulaires
Demande d'autorisation de séjour pour étrangers UE/AELE (A1-F)
Ce formulaire est destiné aux:
- membres de l'UE/AELE
- aux membres de leur famille, indépendamment de leur nationalité
- aux travailleurs et travailleuses détachés par un pays membre de l'UE/AELE
Indications relatives au marché du travail UE/AELE (A2-F)
Regroupement familial UE/AELE (A3-F)
Remarque: ce formulaire doit être remis avec le formulaire A1.
Regroupement familial UE/AELE (A4-F)
Remarque: ce formulaire doit être remis avec le formulaire A1.
Demande d'autorisation de séjour pour étrangers (B1-F)
Ce formulaire est destiné aux:
- ressortissants des états non membres de l'UE/AELE
- aux membres de leur famille, indépendamment de leur nationalité
- aux membres de la famille hors UE/AELE d'un citoyen suisse / d'une citoyenne suisse
Indications relatives au marché du travail (B2-F)
Regroupement familial (B3-F)
Remarque: ce formulaire doit être remis avec le formulaire B1.
Regroupement familial (B4-F)
Remarque: ce formulaire doit être remis avec le formulaire B1. |
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